Réglement d'ordre intérieur

 

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ROI ( Réglement d' ordre intérieur)

I.CONSTITUTION ET HISTORIQUE DU CLUB

1)Le club de pétanque "LES CAROLOS" a été fondé le 15 octobre 1958 et est affilié à la F.B.F.P. Le siège se situe depuis mai 2003 à la rue du Chemin Vert, 125b à 6042 LODELINSART. L'exercice social commence le 1er janvier de chaque année et se termine le 31 décembre.
2)Historique.
L'inauguration a eu lieu le 29 novembre de l'année de sa création, en présence de feu Monsieur le Bourgmestre O. PINKERS.
Le premier magistrat de la ville de Charleroi, fût également le premier Président des "CAROLOS".
La régionale 20 (HAINAUT), qui à l'origine comptait déjà quelques clubs, se constituait en octobre 1959. Monsieur le juge G. DUFRANNE, des "CAROLOS", fût désigné comme Président. Par après, s'effectuait le rattachement du club à la zone H, sous le patronyme H1.
Le club s'est constitué en association sans but lucratif, le 3 janvier 1986.
Après avoir occupé pendant de nombreuses années une salle au palais des expositions de Charleroi, et vu la vétusté de ces locaux et le manque d'engouement des joueurs, le comité a décidé début 2003 de déménager. Avec l'aide de l'Echevin des sports                C. DESPIEGELEER, un local fut mis à la disposition du club dans l'enceinte du centre de loisirs de Lodelinsart. L'inauguration officielle par l'échevin a eu lieu de le dimanche 26 octobre 2003.
En 2008, le club a fêté ses 50 ans et a reçu le titre ROYAL par sa majesté Albert II.

II.DEFINITION ET BUT DU REGLEMENT
Il est établi pour servir de base à la gestion du club, d'obtenir ainsi une discipline certaine mais néanmoins la plus conviviale possible. Les membres du club ont le devoir de respecter ce présent règlement ainsi que ceux de la fédération et de la province.
Le R.O.I. du Parc des Sports est également d’application sur l’ensemble du site et est joint au présent R.O.I.
Le but principal recherché est de "JOUER A LA PETANQUE" dans des conditions optimum de : DETENTE – BIEN-ETRE – FAIR PLAY.

III.AFFILIATION
1)Le club est ouvert à toutes personnes qui désirent pratiquer la pétanque.
2)Les personnes de moins de 18 ans sont tenues de fournir une attestation des parents ou tuteurs.
3)L'A.S.B.L. est composée de membres effectifs (minimum 3) qui sont les membres du comité et de membres adhérents (les joueurs affiliés à la F.B.F.P.).
4)L'affiliation d'un nouveau membre ou le transfert de tout joueur vers le club n'est effectif que par décision du comité (à la majorité simple des membres présents).
5)La qualité de membre est établie par un procès-verbal mis à la disposition de tous en fin de période de transferts, consignant leur inscription et leur responsabilité au sein du club.
6)Le montant de la cotisation est fixée par l'A.G.
7)Le membre perd sa qualité par : transfert, démission ou exclusion.
8)Le membre régulièrement inscrit est couvert par une assurance dont les règles et conditions sont définies par le Vade Mecum de la F.B.F.P et consultable à tout moment par simple demande au comité.

IV.ASSEMBLEE GENERALE

1)Prérogative.
L’assemblée générale est ouverte aux membres effectifs, celle-ci exerce les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les statuts. Sont réservés à sa compétence :

-les modifications aux statuts et au R.O.I. pour son article 22;
-la nomination et la révocation des administrateurs ;
-la nomination et la révocation des commissaires en dehors du comité et la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée ;
-la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;
-l’approbation des budgets et des comptes ;
-la dissolution de l’association ;
-l’admission et l’exclusion des membres ;
-la fixation des cotisations et contributions diverses aux frais;
-La transformation de l’association en société à finalité sociale ;
-tous les cas où les statuts l’exigent.

2)Réunion de l'A.G.
L'A.G. se réunit au minimum une fois l'an. La convocation se fait par lettre, adressée huit jours à l'avance et mentionnant l'ordre du jour et les objectifs. Elle peut être convoquée chaque fois que le Président ou la majorité des membres du comité le demande.

3)Validité de l'A.G.
L'AG ne peut délibérer valablement que pour autant que soient présents, la moitié des membres effectifs. Si ce critère n'est pas respecté, une seconde A.G. est convoquée dans le mois qui suit, elle peut dès lors délibérer sans tenir compte des présences.
En cas de parité des voix, celle du Président est déterminante.
4)Procès-verbal.
Un procès-verbal des A.G. est établi par le Secrétaire ou son remplaçant. Le secrétariat classe l'original et transmet une copie à l'ensemble des membres du comité. Une seconde copie est classé dans une farde tenue à la disposition des membres effectifs. A défaut d'une contestation écrite dans les 15 jours, le PV est considéré comme approuvé. Il est alors signé par le Président et le Secrétaire, et ce avant la prochaine assemblée.

V.COMPOSITION – FONCTIONNEMENT ET PREROGATIVES DU COMITE

Les membres du comité ont la mission de faire respecter et appliquer le présent règlement d'ordre intérieur, et ceux de la province et de la F.B.F.P.
1)Composition.
Le comité se compose au minimum de : un président, un secrétaire et un trésorier ainsi que si possible d'un vice-président et de membres.
Un ou plusieurs membres peuvent être proposés à une autre fonction au sein du comité, proposition décidée et déterminée par la majorité des voix.
2)Obligation.
Une fois par an, une assemblée générale consultative des membres adhérents est organisée. Un procès-verbal de cette assemblée est rédigé et est soumis dans les 15 jours à une assemblée générale des membres effectifs qui réfuteront ou entérineront ledit procès-verbal.
3)Election des membres.
Le Président, le Secrétaire et le Trésorier sont élus pour trois ans; leur fin de mandat étant décalée chacune de un an. Les autres mandats sont renouvelables tous les deux ans. Les membres sortant sont rééligibles, donc candidats d'office, sauf s'ils ne sollicitent pas leur renouvellement, ce dont ils en avertissent, par écrit, le Président 8 jours au moins avant l'A.G. consultative. Même forme pour toutes autres candidatures. En cas de démission dans le courant de l'année, le comité se complète lui-même au prorata des candidats demandeurs et éligibles aux fonctions de membre du comité "stagiaire".
Cette modification est à ratifier en assemblée générale, car il faut tenir compte d'autres candidatures éventuelles à ce remplacement provisoire. Le membre ainsi élu achève le mandat de celui qu'il remplace.
Lors de l'A.G. consultative, les membres sortant passent au vote des membres adhérents. Un résultat de 50 % des voix est nécessaire afin de pouvoir rester dans le comité.
Le comité décide avant l'A.G. consultative, à la majorité simple, si une nouvelle candidature est présentée ou non à cet A.G.
4) Prérogatives et Responsabilités.
Les membres du comité ont la mission de :
a)faire appliquer le présent règlement d'ordre intérieur et ceux de la Province et de la F.B.F.P.
b)montrer l'exemple en la matière
c)statuer sur tous les cas qui par omission ne seraient pas prévus dans le présent R.O.I.
d)faire appliquer aux membres du club toutes les règles de bienséance et de courtoisie sportive
e)signaler tout état de fait pouvant nuire à la réputation du club
f)collaborer efficacement à une bonne réputation du club.
5)Sanctions.
a)Le membre du comité qui ne se présente plus aux activités du club pendant une période de trois mois sans motif valable, peut être prié de donner sa démission. Après avoir été entendu, il peut faire appel à l'assemblée générale. Pour être valable, la requête doit être envoyée ou remise au Président, dans les 15 jours qui suivent la notification;
b)A la demande du Président ou de la majorité du comité, le membre qui ne donne pas satisfaction dans ses fonctions, peut être prié d'exercer d'autres tâches;
c)Le membre du comité qui ne se présente pas à trois convocations d'une A.G. d'affilée et sans excuse valable, sera démis de ses fonctions;
d)Si un membre du comité devait être sanctionné soit en interne, soit par la F.B.F.P., il serait démissionné d'office du comité.
6)Objectifs des réunions.
Le comité se réunit à la demande du Président ou de la majorité des membres; en cas de parité des voix, celle du Président est prépondérante.
Les administrateurs ont spécialement dans leurs attributions :
a)L'engagement des dépenses;
b)Attributions du C.A. :

PRESIDENT
1)Présider les assemblées générales et les réunions du comité.
2)Représenter de pleins droit l'association en toute occasion.
3)En cas d'urgence, prendre les premières mesures dans les désaccords ou litiges qui peuvent survenir parmi les membres.
4)Droit de regard dans toutes les affaires aussi minimes sont-elles qui concernent l'association.
5)Gestion des comptes bancaires avec deux signatures

SECRETAIRE

1)Rédaction des procès verbaux des assemblées générales et des réunions du comité
2)S'occuper de toutes correspondances et de l'envoi des convocations.
3)Pour tous les actes qui engagent l'association, la signature doit être accompagnée de celle du Président.
4)Présenter le rapport annuel à l'assemblée générale consultative ainsi qu'à l'assemblée générale statutaire.
5)En cas d'urgence, prendre les premières mesures dans les désaccords ou litiges qui peuvent survenir parmi les membres.

TRESORIER

1)Responsabilité des fonds de l'association. 
2)Fournir sur demande du conseil d'administration, la liste des dépenses ainsi que la situation financière en accord avec le fonctionnaire chargé de la surveillance.
3)En cas d'urgence, prendre les premières mesures dans les désaccords ou litiges qui peuvent survenir parmi les membres.
4)Gestion du compte bancaire avec deux signatures.

VICE-PRESIDENT

1)Remplacer le Président en cas d'absence.
2)En cas d'urgence, prendre les premières mesures dans les désaccords ou litiges qui peuvent survenir parmi les membres.
3)Gestion du compte bancaire avec deux signatures.

 

Le comité a spécialement dans ses attributions :

 

 

 

a)      La responsabilité de la trésorerie avec présentation d'un livre de caisse et d'un livre de compte; procéder au paiement des dépenses courantes (Fonctionnaire à la trésorerie + président);

 

 b)      Les demandes d'affiliation (Directeur sportif + Secrétaire + Vice-Président);

 

 c)      Toutes les relations avec la F.B.F.P (Président);

 

 d)      L'organisation du bar (Responsable bar);

 

 e)      Les contacts avec la Ville et le Parc des sports (Responsable salle);

 

 f)      La réadmission d'anciens membres;

 

 g)     L'admission de nouveaux candidats au sein du comité;

 

 h)      La validation des demandes de transfert;

 

 i)       L'organisation et la réglementation des réunions, séances d'entraînement, tournois officiels, amicaux, de propagande et intime;

 

 j)      La formation des équipes pour certaines compétitions, telles que CBI et interclubs ainsi que la désignation des coachs (Directeur sportif);

 

 k)      La médiation des conflits éventuels entre coach et joueurs ou entre joueurs/joueurs et la quête d'un compromis équitable pour chacun.

 

 

VI. ORGANISATION DES JOURNEES

 

 

 

a)      Les entraînements ont lieu les vendredis à 19h30 – inscriptions de 18h30 à 19h15 (mêlée en 3 tours avec lots pour tous + doublettes en 3 tours avec prix à la moitié des participants et tickets boissons aux non classés);

 

b)      Un challenge est organisé pendant la période d'hiver et se déroule les mardis à 19h30 – Inscription jusque 19h00;

 

c)      Un challenge est organisé en 6 dimanches pendant la période d’hiver à 14h30 – Inscriptions jusque 14h00 ;

 

d)     Les vétérans s'entraînent les mardis et jeudis après-midi;

 

e)      Les interclubs se déroulent le samedi après-midi;

 

 f)       Des tournois amicaux ou intimes peuvent être organisés les dimanches.

VII. DISCIPLINE

Un comité disciplinaire composés de trois membres du comité est constitué. Il sera présidé en première instance par le Directeur sportif ou s'il n'y en a pas, par le Vice-Président.

1)Général.
a)Chaque joueur a le devoir d'être constructif et de rester fair play;
b)Aucun fait contraire aux règles élémentaires de respect d'autrui portant une atteinte physique ou morale envers un joueur ou un spectateur sur ou en dehors des pistes ne sera toléré. A ce sujet, les joueurs viennent en discuter calmement avec le comité qui prendra position en la matière
c)Les joueurs doivent rester corrects en gestes comme en paroles;
d)Il est strictement interdit de fumer dans la salle;
e)Les papiers et déchets divers doivent être jetés dans les poubelles;
f)Il est strictement interdit d'apporter des boissons sur les pistes;
g)Les joueurs doivent ramener les verres et bouteilles prises et déposées le long des pistes;
h)Lors des tournois officiels, les joueurs ne peuvent être dans un état quelconque d'ébriété;
i)Toutes remarques, suggestions ou propositions sur quelque sujet que ce soit, doivent être faite par écrit et remises à un administrateur ou en en cas d'impossibilité déposées dans la boîte à suggestion mise à disposition des membres;
j)Toutes les coupes, challenges et autres trophées collectifs, gagnés lors des compétitions, restent la propriété du club;
k)Tout manquement à ce règlement, aux règles de bienséance, ou de courtoisie envers un membre du comité, d'un administrateur provincial ou fédéral, est également passible de sanctions;
2)Sanctions.
Si des incidents devaient survenir avec un joueur du club, que ce soit dans les installations du club ou lors de rencontres extérieure, le comité de discipline interviendra sans retard. Il se réunira dans la quinzaine, le fautif sera convoqué et pourra exposer sa version des faits. Il pourra également présenter des témoins.
L'importance des sanctions est en rapport direct avec la gravité des griefs.
Celles-ci sont :
a)Avertissement – rappel à l'ordre;
b)Suspension de jouer pendant un laps de temps ne pouvant dépasser un mois avec interdiction d'accès aux installations;
c)Exclusion définitive – deux suspensions d'un mois entraîneront l'exclusion;
d)Transfert du dossier au comité de discipline de la F.B.F.P. Dans ce cas, aucune sanction interne ne peut être prise. En cas de condamnation, le joueur se verra refuser toute réaffiliation.
Les sanctions sont prises à la majorité des membres du comité de discipline.
Une demande en appel peut être introduite auprès du Président, dans la quinzaine qui suit la notification de la sanction. Pour statuer sur un appel, ¾ des membres du comité doivent être présents. Le Président préside le comité d'appel. Les membres du comité disciplinaire sont présents mais n'ont pas le droit de vote. En cas de parité, la voix du Président est prépondérante. L'appel est suspensif de la décision prise en première instance.
L'exclusion entraîne de plein droit la perte de la cotisation et de l'avoir social.

En cas de dégradation matériel, les fautifs seront tenus personnellement de^payer les dégâts

VIII. TRANSFERT – AFFILIATION - REAFILLIATION

1)TRANSFERT.
Le joueur demande son transfert et le comité décide de son acceptation ou non. Il y a donc lieu que les demandes de transfert soient introduites au moins 8 jours avant la date limite de clôture, soit pour le 7 avril au plus tard.
Le coût du transfert est de 50 €.
Aucune ristourne directe n'est accordée pour le transfert d'un nouveau joueur quelles que soient ses qualités sportives ou sa position sociale.
Les deux années suivantes, le joueur ayant payé un transfert ne paiera que 30 € pour sa cotisation club et la troisième année 25€. Il bénéficiera en outre des ristournes attribuées aux porteurs d'une licence A ayant participé régulièrement à l’I.C. Pour les vétérans, la cotisation des deux années suivant un transfert serait de 20 €.
2)AFFILIATIONS & REAFFILIATIONS.
a)Licence A
COTISATION : reprend le montant de la carte fédérale (variable annuellement suivant F.B.F.P.) + cotisation club
Pour les seniors et les vétérans : carte fédéral + cotisation club de 10 €.

La licence et la cotisation sont offertes pour les jeunes.
b)Licence B
COTISATION : reprend le montant de la carte fédérale (variable annuellement suivant F.B.F.P.) + cotisation club de 10€.

3)RISTOURNES ACCORDEES PAR LE CLUB.

 

Les ristournes dont peuvent bénéficier les joueurs sont mises au vote du comité avant la période des transferts et ne seront accordées que si les finances du club le permettent.

 

 Elles se feraient comme suit :

 

 Une journée de remerciement pour les joueurs ayant participé à l’IC pourrait être organisée après la fin de l’IC d’hiver.

 

 Une ristourne de maximum 3 x 5 € pourrait être offerte aux licenciés A qui ont participé  avec la tenue du club aux différents championnats de province (3 en hiver et 3 en été). A partir de l’année 2013, cette ristourne sera déduite directement de la cotisation du joueur lors de sa réaffiliation. La prise en compte des championnats se fera dorénavant à partir de l’été.

 

 Le coach de chaque équipe d'I.C. sera invité soit à participer à une réunion du comité où il sera informé de la décision ou soit  il recevra un courrier explicatif lui  demandant d'être le porte parole du comité auprès de ces joueurs.Le coach de chaque équipe d'I.C. sera invité à participer à une réunion du comité où il sera informé de la décision et il lui sera demandé d'être le porte parole du comité auprès de ces joueurs.
Les éventuels joueurs qui se verraient refusés la ristourne seraient convoqués devant le comité afin de leur exposer la motivation de ce refus.

IX. REGLEMENT DES TOURNOIS.

1)Tournois officiels et amicaux.
Le tournoi se joue en doublette ou en triplette formées (voir affiche).
Le droit d’inscription est fixé à 5 € ou 6€ par joueur.
Les joueurs doivent être fédérés à la F.B.F.P. ou à une autre fédération reconnue par la fédération internationale de pétanque.
Le mixage des joueurs est autorisé
Les Règlements sportif, administratif et disciplinaire de la F.B.F.P. sont d’application.

FORMULE MESSIEURS
Nombre d’équipes inférieur à 16.
Les deux premiers tours se jouent par tirage au sort.
Les 3ème, 4ème et 5ème tour se jouent par tirage au sort à égalité de victoires, sans autre critère (c’est à dire que l’on ne tient pas compte de l’avérage lors des tirages au sort).
3èmetour : gagnant contre gagnant ; pour les deux victoires, si le nombre est impair, il y aura un bye; idem pour les 0 et 1 victoire
4ème tour : gagnant contre gagnant; pour les trois victoires, si le nombre est impair, il y aura un bye; idem pour les 0, 1 et 2 victoires.
5ème tour : gagnant contre gagnant; pour les quatre victoires, si le nombre est impair, il y aura un bye; idem pour les 0, 1, 2 et 3 victoires.
A l’issue des 5 tours, un tour sera tiré au sort et l’avérage de ce tour ne sera pas pris en compte pour le classement final.
Les équipes restant sans adversaire se verront créditer d’une victoire par 13/7.
Nombre d’équipes supérieur ou égal à 16.
La formule est identique à celle décrite ci-dessus mais il n’y aura que le premier tour qui sera tiré au sort.
Pour le 2ème tour : gagnant contre gagnant; pour les une victoire, si le nombre est impair, il y aura un bye; idem pour les 0 victoire
Pour le 3ème, 4ème et 5ème tour, voir ci dessus.
Une équipe ne peut bénéficier que d’un seul BYE au cours de la journée.
Deux équipes ne peuvent se rencontrer plus d’une fois au cours du tournoi ; sauf dans le cas où une finale est organisée.
Si le nombre d’équipes présentent ne permet pas un déroulement normal du tournoi, le comité peut décider de changer la formule, dans l’intérêt de la compétition.

FORMULE DAMES
La formule pour les dames sera définie le jour de la compétition suivant le nombre d’équipes inscrites.
S’il y a moins de 5 équipes, elles jouent en messieurs.
Pour les prix : VOIR AFFICHE

2)Intimes du vendredi.

a)Mêlée
Le tournoi est organisé en trois tours en triplette dans la mesure du possible, suivant un système de grilles préétablies. Un lot est remis à tous les participants. La mise est de 5 €.

b)Doublettes
Le tournoi est organisé en doublette formée en trois tours.
Le 1er tour est tiré au sort entre les équipes présentes, ensuite victoire contre victoire sans tenir compte des points. Si il y a un nombre impair, un perdant est tiré au sort et remonte. Deux équipes ne peuvent se rencontrer deux fois.
Avant le début du tournoi, trois enveloppes comprenant chacune le numéro d'un tour sont préparées et à la fin des trois tours une enveloppe est tirée au sort par une personne dans la salle. L'avérage du numéro du tour inscrit dans l'enveloppe ne sera pas pris en compte pour le classement final. La mise est de 5 €. L'ensemble des mises sont remises à la moitié des participants + un ticket boisson d’une valeur de 1,2 € aux non classés.

3)Intimes des mardis et jeudis après-midi.
Le tournoi se déroule en triplette à la mêlée dans la mesure du possible suivant un système de grilles préétablies. La mise est de 3€ comprenant deux tickets boisson d’une valeur de 0,80€. La somme de 0,80€ est remise à la partie gagnante.

4)Challenge.
A chaque début de saison, un certain nombre de mardi est consacré au challenge du club et un règlement est remis à chaque participant à ce challenge. Le règlement peut être modifié chaque année mais reste immuable après avoir été distribué.

X.REGLEMENT DES INTERCLUBS.

 

a) La participation aux interclubs est facultative mais est réservée aux joueurs disposant d'une licence A.

 

Toutefois, les joueurs qui s'y inscrivent s'engagent à participer et à être présents à ¾ des rencontres sauf si au départ du championnat, ils expliquent au comité qu'ils ne savent participer qu'a X rencontres pour raison de travail, raison familiale,…

 

Dans la mesure du possible, ces joueurs fournissent au comité et à leur coach, les dates auxquelles ils seront présents et absents.

 

b) Les joueurs ne pouvant participer à une rencontre pour raison impérative sont priés de prévenir le coach au moins une semaine à l'avance ou alors dès qu'ils sont informés de l'impossibilité de jouer.

 

c) L'heure du départ lors des déplacements est fixée par le coach. Les joueurs doivent être présents au lieu de rendez-vous à l'heure fixée.

 

d) Lors des rencontres au club, les joueurs doivent être présents au moins une demi-heure avant le début des rencontres.

 

e) Le coach est responsable de son équipe, du comportement de ses joueurs et de l'image que donne son équipe.

 

f) Tout problème lors de la journée d'Interclubs doit être soumis au coach qui en parlera au comité.

 

Au cours de la journée, le coach prend toute sanction qu'il juge utile pour le bien de son équipe.

 

g) Tout joueur qui abandonne l’IC (soit le provincial ou le vétéran) en cours de saison, sans raison valable, se verra interdire la participation à tout IC auquel il participe au cours de la saison.

 

h) Le joueur ayant abandonné ne pourra participer à l’IC de l’année suivante.

 

i)  Le comité décide de la répartition des joueurs dans les différentes équipes d'Interclubs et nomme les coachs.

 

j)  Le jour de l'interclubs, seul le coach décide de la composition des équipes.

 

k)  Le comité possède un droit de regard sur les décisions du coach et peut en discuter avec le coach.

 

l)   L'interclubs est une compétition sportive, les joueurs doivent rester sobres lors des parties et entre celles-ci. Le coach se doit de retirer les joueurs en état d’ébriété avancé lorsqu’il le constate.

 

m)  Lors de la remise des prix, l'argent et les coupes gagnées doivent être remises au comité. Les coupes resteront au club et seront exposées dans la "vitrine du club" ou alors remise à un joueur méritant de l'équipe.

L’argent gagné par les équipes revient au club, celui-ci servira à offrir le repas de fin d’IC.Tous les membres sont censés connaître et avoir approuvé le présent R.O.I., celui-ci reste affiché en permanence au local.

 

Tous les membres sont censés connaître et avoir approuvé le présent R.O.I., celui-ci reste affiché en permanence au local.

 

 

AINSI ARRETE PAR L’A.G. EN SEANCE DU 16 AVRIL 2007

Modifié en séance du 26 mars 2012.

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